Liberté d’expression, sécurité et procédures chez Zoom

2 septembre 2021
La technologie d’aujourd’hui vient flouter les frontières entre monde physique et monde virtuel, et nous offre de nouvelles méthodes de travail, de communication et d’expression. Chez Zoom, nous nous sommes engagés à rendre possibles toutes ces activités sur notre plateforme, tout en travaillant à la préservation de la sécurité de nos utilisateurs et de leurs communautés. Voici notamment quelques actions que nous menons en ce sens :

Liberté d’expression

Zoom défend l’échange libre et ouvert d’idées et d’opinions. Nous sommes fiers de faciliter des conversations enrichissantes et la collaboration professionnelle dans le monde entier. Zoom propose un portail de grande qualité pour les communications nationales et internationales qui, dans certains lieux, ne pourraient se dérouler autrement.

En octobre 2020, nous avons publié nos premières Règles communautaires. Ces règles décrivent les types de contenu et de comportement que nous interdisons, et permettent de maintenir le dynamisme de Zoom, tout en réduisant le risque de préjudice. En mars 2021, nous avons publié une note sur la liberté académique, qui étend la protection de la liberté d’expression dans le contexte de l’enseignement supérieur.

En général, nous nous basons sur les signalements et des informations destinées au public pour découvrir les potentielles infractions.

Inclusion

Nous respectons le droit de nos utilisateurs d’exprimer leurs différents points de vue et opinions, et nous nous engageons à les informer via nos Règles communautaires sur les contenus et formes d’expression non autorisés sur notre plateforme. Dans nos Règles communautaires, nous veillons particulièrement à protéger le droit d’expression des membres de classes spéciales.

Procédures

Nous comprenons que les attentes des utilisateurs s’agissant de la « modération des contenus » par Zoom seront différentes en fonction de leur utilisation de Zoom. Ces attentes sont différentes pour des conversations en face à face, des conversations familiales, des réunions professionnelles, des événements grand public ou des cours, entre autres utilisations de Zoom.

Plutôt que d’essayer de créer des règles différentes pour chaque utilisation de Zoom, nous appliquons des normes uniques : les Règles communautaires. Le contexte est essentiel à toutes les décisions de notre équipe Confiance et sécurité, et est pris en compte lors de toute évaluation d’un signalement d’une infraction potentielle.

Les différents aspects de notre procédure d’examen des signalements sont présentés ci-dessous. Zoom s’est engagé à apprendre et à s’améliorer, et nous disposons aussi de certaines fonctionnalités que nous envisageons de publier en 2021 : la notification claire de toute action malveillante intentée sur un compte d’utilisateur, et une procédure d’appel pour la plupart des types d’actions.

Enquêtes

Lorsqu’un utilisateur signale une violation de nos Règles communautaires ou de nos Conditions générales du service, notre équipe Confiance et sécurité mène une enquête et, si nécessaire, prend les mesures appropriées dès que possible. Notre tableau de bord simplifié collecte les signalements de manière centralisée, et génère des données significatives qui nous permettent d’apprendre de chaque signalement et d’affiner nos procédures avec le temps.

Zoom recourt aux « avertissements » et aux « blocages » pour s’assurer que, lorsque nécessaire, les mesures prises soient proportionnelles à l’infraction. Cela signifie que dans certaines circonstances (par exemple, des menaces sérieuses ou des actes de violence), nous pourrions bloquer un utilisateur au premier signalement d’une infraction. Dans d’autres cas, nous pourrions enregistrer un avertissement, et ne bloquer un utilisateur que lorsqu’il a accumulé un certain nombre d’avertissements.

Nous avons mis en place des procédures spéciales pour les signalements dans des contextes éducatifs (notamment notre note sur la liberté académique) en raison du rôle unique que Zoom joue pour l’enseignement, de la maternelle à la terminale, et même à l’université.

Examen

Nous disposons d’un système à quatre niveaux d’examen des allégations de violation de nos Règles communautaires ou Conditions générales. La plupart des signalements sont d’abord transmis aux analystes de niveau I. Nos contrôleurs de niveau I ont réussi un examen de résilience et ont à leur disposition des ressources en matière de santé mentale. Les signalements qui ne peuvent pas être rapidement traités sont transmis aux niveaux II ou III, niveaux qui reçoivent également des cas en première instance.

Notre niveau le plus haut, le niveau IV, est notre Comité d’appel. Le Comité d’appel rend des décisions sur les signalements qui lui sont transmis par le niveau III, des cas très controversés ou difficiles à classifier.

Les membres du Comité d’appel viennent de milieux différents, ont des niveaux d’expérience divers, et sont originaires de différents services de Zoom. Ils sont sélectionnés pour leur capacité avérée à faire preuve de jugement, d’ouverture d’esprit et d’écoute. Pour plus d’informations sur notre système à quatre niveaux, consultez notre page du Centre de confiance Zoom dédiée ici.

Appel

Nous autorisons les utilisateurs à faire appel des décisions non favorables rendues à propos de leurs comptes s’ils estiment que ces décisions sont erronées. Les utilisateurs exclus de la plateforme reçoivent un avis d’exclusion de la plateforme lorsqu’ils essaient de se connecter, ainsi qu’une indication de la procédure à suivre pour faire appel. Les appels peuvent être soumis ici.

Documentation

Nous documentons chaque rapport reçu via le Formulaire de confiance, ainsi que la suite que nous leur donnons. Pour les cas de niveaux III et IV, il existe une banque des décisions contenant des informations et des raisonnements plus détaillés, de sorte que nous puissions apprendre de chaque signalement que nous recevons.

Confidentialité

Zoom dispose d’une grande variété de fonctionnalités de confidentialité pour permettre aux utilisateurs de contrôler qui participe à leurs réunions, webinaires ou événements ainsi que le mode de participation de chacun. Nos utilisateurs sont ceux qui décident de la possibilité, du moment et de l’emplacement de stockage de leurs contenus, ainsi que des personnes qui y accèdent. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité.

Zoom offre le chiffrement de bout en bout pour les réunions. Lorsqu’elle est activée, cette fonctionnalité permet d’organiser des réunions pour lesquelles personne, à l’exception des participants, n’a accès aux clés de chiffrement utilisées pour chiffrer la réunion.

Demandes gouvernementales

Zoom s’est engagé à protéger les données de ses utilisateurs. Nous ne fournissons les données des utilisateurs aux gouvernements qu’en réponse à des demandes valides et légales conformes à notre Guide des demandes gouvernementales. Sous réserve d’exceptions limitées, nous envoyons des notifications aux utilisateurs lorsque nous fournissons leurs informations aux gouvernements.

Dans certains cas, nous recevons des demandes gouvernementales visant à restreindre l’accès à une réunion dans un territoire donné. Si cette demande est valide et clairement définie, Zoom peut procéder à un géoblocage. Dans ce cas, Zoom restreint aux utilisateurs d’un certain territoire l’accès à une réunion particulière sur la base de la localisation géographique. Cela signifie que nous pouvons répondre à des demandes valides d’autorités locales tout en protégeant l’accès à la réunion en question pour les participants se trouvant en dehors de cette zone ciblée. Cependant, si la réunion est organisée dans le territoire à l’origine de la requête, nous pouvons entièrement bloquer la réunion. Dans tous les cas, nous notifions l’hôte à l’avance, et nous signalons également ces « demandes de restriction d’accès » dans notre Rapport de transparence.

Transparence

En décembre 2020, nous avons publié notre premier Rapport de transparence, qui documente la manière dont nous avons répondu aux demandes des forces de l’ordre et des gouvernements au cours de la période couverte par le rapport. Zoom estime que la transparence est essentielle pour gagner la confiance de nos utilisateurs et encourager un échange d’idées libre et ouvert. C’est pourquoi nous envisageons désormais de publier nos rapports de transparence tous les six mois.

Veuillez vérifier de temps en temps les mises à jour sur toutes les manières dont nous respectons notre engagement concernant les droits numériques de nos utilisateurs ici chez Zoom.