La liberté académique pour nos utilisateurs de l’enseignement supérieur

Date : 13 avril, 2021

Zoom a conscience de la relation unique qui le lie aux utilisateurs de l’enseignement supérieur. Le monde universitaire tout comme le domaine des communications virtuelles évoluent rapidement, et nous sommes honorés que tant d’établissements d’enseignement aient choisi de faire face à ces changements à nos côtés.

Notre commentaire relatif aux libertés académiques dans l'enseignement supérieur est le fruit de cette évolution. Nous l’avons rédigée pour répondre au désir des utilisateurs de l’enseignement supérieur de connaître notre position. Nous souhaitons rester fidèles à nos valeurs et ainsi faire preuve de transparence et intégrer les commentaires de nos clients dans tout ce que nous entreprenons. Si nous comprenons que les campus physiques que nous connaissons et adorons ne peuvent pas être réellement transposés dans les espaces virtuels actuels, nous devons tout de même à nos utilisateurs de l’enseignement supérieur d’aligner du mieux possible notre discours et notre conduite avec ceux des établissements d’enseignement que nous servons.

La liberté académique et la liberté d’expression sont des engagements majeurs pour nombre de nos utilisateurs de l’enseignement supérieur, que ce soit dans les salles de classe ou sur le campus d’une manière générale. Pour la rédaction de cet avis, nous nous sommes appuyés tout particulièrement sur la Déclaration de principes sur la liberté académique et la titularisation (Statement of Principles on Academic Freedom and Tenure) de l’Association américaine des professeurs d’université (AAUP) de 1940.

Cet avis concerne tout établissement d’enseignement supérieur qui dispose de politiques en matière de liberté académique au sein des salles de classe semblables en substance à la déclaration de l’AAUP ou de politiques comparables aux règlementations régissant les universités publiques aux États-Unis.

En ce qui concerne Zoom Meetings et les webinaires Zoom organisés par un établissement d’enseignement supérieur, l’équipe Confiance et sécurité ne prendra des mesures que dans le cas de signalements de manquements présumés à nos Directives d'utilisation acceptable ou à nos Conditions Générales du Service émanant de l’hôte de la réunion ou des administrateurs ou titulaires du compte, à moins que :

• Zoom n’établisse que son inaction entraînerait un risque légal ou réglementaire à son égard ;
• le signalement ne porte sur une menace immédiate présumée pour la sécurité physique de toute personne ; ou que
• la réunion ou le webinaire n’ait aucun lien avec les activités universitaires ou les opérations de l’établissement.

Zoom s’efforcera de consulter l’établissement d’enseignement supérieur dès que raisonnablement possible avant de prendre des mesures concernant toute plainte relative à des manquements aux Directives d'utilisation acceptable ou aux Conditions Générales du Service de Zoom. Le cas échéant, Zoom peut exiger de l’établissement d’enseignement supérieur qu’il atteste par écrit qu’une réunion précise est liée aux activités universitaires ou aux opérations de l’établissement, que l’établissement accepte que la réunion soit organisée sur son compte et que la réunion répond aux normes de l’établissement relatives aux événements sur le campus et en ligne.

Il est possible que Zoom mette épisodiquement cette déclaration à jour et nous vous recommandons de la consulter régulièrement pour être au fait des modifications.

Nous sommes ravis d’évoluer aux côtés de nos utilisateurs de l’enseignement supérieur et de relever ensemble les nouveaux défis qui se présentent à nous dans un environnement d’apprentissage virtuel en perpétuelle transformation.